Mentions légales
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site http://www.meha-concept-evenementiel.fr/ les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site meha-concept-evenementiel par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».
ARTICLE 1 : L’éditeur
L’édition et la direction de la publication du site http://www.meha-concept-evenementiel.fr/ est assurée par Bleu Banquise domiciliée au 58, rue Sadi Carnot 17500 Jonzac- France, dont le numéro de téléphone est +33 (0)5.46.49.28.96 et l’adresse e-mail production@bleubanquise.com
La personne est assujettie au RCS avec le numéro d’inscription 424 287 282 000 42 – APE 7311Z et le numéro de TVA FR 19 424 287 282 000 42
ARTICLE 2 : L’hébergeur
L’hébergeur du site http://www.meha-concept-evenementiel.fr est assuré par la Société Online SAS, dont le siège social est situé au 8 rue de la Ville l’Évêque, 75008 Paris, France, avec le numéro de téléphone : +33 (0)1 84 13 00 00
ARTICLE 3 : Accès au site
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
ARTICLE 4 : Cookies
L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
En naviguant sur le site, il les accepte.
Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
ARTICLE 5 : Propriété intellectuelle
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site http://www.meha-concept-evenementiel.fr/, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
© 2020. DEBARBIEUX. All Rights Reserved.